TSpace
Présentation de la marque TSpace
Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par monsieur Jean-Baptiste Pernot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSpace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TSpace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSpace arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.
Jean-Baptiste Pernot a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43